Verkaufsbedingungen
1. Préambule :
Ahpy - Créations Bleu de Pastel, reconnu comme Maître-artisan en Métiers d'Art et membre des Ateliers d'Art de France, est dédié à la création de vêtements et accessoires artisanaux uniques. Nos produits sont fabriqués en France avec des tissus certifiés Oeko-Tex.
2. Caractéristiques des Produits :
Chaque produit est une pièce unique, fabriquée avec soin. Les variations mineures dues à l'artisanat ne sont pas considérées comme des défauts.
3. Commande et Confirmation :
Les commandes sont passées sur notre site et nécessitent une confirmation manuelle pour garantir la conformité des produits. Une confirmation de commande sera envoyée au client.
4. Prix et Paiement :
Les prix sont affichés en euros, taxes comprises. Nous acceptons les paiements par Visa, MasterCard, PayPal, American Express, et ApplePay. Les détails de paiement sont sécurisés et traités conformément aux normes de sécurité en vigueur.
5. Livraison :
Les délais de livraison estimés sont de 10 jours maximum pour l'UE. Les frais de livraison, le cas échéant, sont précisés lors de la commande.
6. Politique de Retour :
Les retours sont possibles sous 14 jours à la charge du client. Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine. Les retours de produits endommagés par le client ne sont pas acceptés. En cas de défaut avéré, un échange ou un remboursement sera proposé.
7. Responsabilité :
Ahpy - Créations Bleu de Pastel s'engage à fournir des produits de qualité. En cas de défauts de fabrication, notre responsabilité se limite au remplacement ou au remboursement des produits.
8. Propriété Intellectuelle :
Les créations sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des designs est interdite.
9. Modification des CGV :
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les clients seront informés de ces modifications par e-mail.
10. Protection des Données Personnelles :
Conformément au RGPD, la collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés dans le respect de la vie privée des clients.
11. Résolution des Litiges :
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces CGV est soumis au droit français. En cas de désaccord, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Ces CGV améliorées offrent une protection juridique accrue pour votre entreprise et vos clients. Il est néanmoins recommandé de les soumettre à un examen final par un avocat pour s'assurer de leur conformité totale avec les réglementations spécifiques à votre secteur d'activité et au droit commercial français.